Politique de confidentialité

Version du 10/10/2026, rédigée avec assistance IA, à relire

Cette politique explique quelles données personnelles Archanciel traite, pourquoi, avec qui elles sont partagées et comment exercer vos droits. Elle respecte le règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'essentiel

Vos conversations, documents et souvenirs sont stockés sur notre serveur en France. Pour générer une réponse, votre message est transmis au fournisseur du modèle utilisé (OpenAI, Anthropic, Google ou Mistral), dont certains traitent les données aux États-Unis.

• Nous ne vendons pas vos données et nous n'affichons aucune publicité.
• Votre mot de passe n'est jamais conservé en clair : seule une empreinte irréversible l'est.
• Vous pouvez télécharger vos données et supprimer votre compte depuis les réglages.
• Le seul cookie d'Archanciel est celui de votre session.

1. Qui est responsable de vos données

Le responsable du traitement est à compléter, à compléter. Pour toute question sur vos données ou pour exercer vos droits, écrivez à à compléter.

2. Données traitées, finalités, bases légales et durées

2.1 Votre compte

• Données : adresse e-mail, empreinte de votre mot de passe (Argon2id), prénom ou pseudo, photo de profil facultative, rôle, offre, langue et réglages, date de création du compte.
• Pourquoi, sur quel fondement : créer et gérer votre compte, vous authentifier (exécution du contrat, article 6.1.b du RGPD).
• Combien de temps : tant que votre compte existe, puis selon l'article 8.

2.2 Vos contenus

• Données : discussions et messages, fichiers et images joints, images générées, dossiers et leurs fichiers, mémoire (souvenirs, profil et personnalité de l'assistant), résultats des applications, fiches et résumés.
• Pourquoi, sur quel fondement : fournir le service que vous demandez (exécution du contrat).
• Combien de temps : tant que vous ne les supprimez pas ou que votre compte existe. Un fichier de dossier supprimé reste 30 jours dans la corbeille ; un fichier téléversé mais jamais joint à un message est supprimé après 24 heures. Des sauvegardes quotidiennes du serveur sont conservées 7 jours : un contenu supprimé peut y subsister pendant ce délai.

2.3 La voix

• Données : votre voix, transmise en direct pendant la conversation vocale, et la transcription du dialogue.
• Pourquoi, sur quel fondement : permettre la conversation vocale et la dictée (exécution du contrat). Le navigateur vous demande l'accès au micro.
• Combien de temps : l'audio n'est pas conservé ; la transcription est conservée comme le reste de vos contenus.

2.4 Le journal d'usage et le comptage des pièces

• Données : type d'action, modèle utilisé, nombre de jetons, durée, réussite ou échec, pièces réservées et débitées, historique des pièces. Ce journal ne contient pas le texte de vos messages.
• Pourquoi, sur quel fondement : compter vos pièces et vous en montrer le détail (exécution du contrat) ; piloter les coûts et détecter les abus (intérêt légitime, article 6.1.f).
• Combien de temps : tant que votre compte existe ; la part comptable est conservée selon l'article 8.

2.5 Le journal de connexion et la sécurité

• Données : date et résultat des connexions, appareil et navigateur, adresse IP (affichée en partie masquée dans vos réglages), sessions ouvertes.
• Pourquoi, sur quel fondement : sécuriser votre compte et le service, prévenir les intrusions (intérêt légitime).
• Combien de temps : tant que votre compte existe. Une session dure 30 jours au plus.

2.6 Les paiements

• Données : identifiants de client, d'abonnement et de paiement chez notre prestataire de paiement, offre, montant, date et statut, pièces créditées, version et horodatage de votre consentement à l'exécution immédiate, case de majorité cochée (nous ne conservons pas votre date de naissance), demandes de rétractation et de résiliation, remboursements. Votre numéro de carte est saisi chez le prestataire de paiement : nous ne le voyons ni ne le conservons.
• Pourquoi, sur quel fondement : exécuter la vente et vous facturer (exécution du contrat) ; tenir notre comptabilité (obligation légale, article 6.1.c) ; prouver vos consentements et traiter les litiges et les fraudes (intérêt légitime).
• Combien de temps : 10 ans pour les pièces comptables (article L. 123-22 du Code de commerce) ; pour les preuves de consentement et de rétractation, la durée de la relation puis la durée de la prescription.

2.7 La prévention des abus

• Données : adresse e-mail (détection des adresses jetables), adresse IP et empreinte technique de l'appareil ou du navigateur, conservée sous forme hachée.
• Pourquoi, sur quel fondement : limiter les pièces offertes à une seule par personne et prévenir la fraude (intérêt légitime).
• Combien de temps : tant que votre compte existe.

2.8 Vos messages à l'équipe

• Données : les messages et idées que vous nous envoyez, et vos réponses.
• Pourquoi, sur quel fondement : répondre à vos demandes (exécution du contrat, intérêt légitime).
• Combien de temps : tant que votre compte existe.

2.9 Invitations et parrainage

• Données : le lien d'invitation utilisé et, le cas échéant, le lien entre parrain et filleul.
• Pourquoi, sur quel fondement : gérer l'accès sur invitation et verser les avantages de parrainage (exécution du contrat).
• Combien de temps : tant que votre compte existe.

2.10 Ce que nous ne collectons pas

Nous ne collectons ni votre date de naissance, ni votre numéro de carte bancaire, ni votre position géographique, ni votre carnet d'adresses.

3. Qui reçoit vos données

Les données sont accessibles à l'équipe, dans la limite de ce qui est nécessaire à sa mission : la console d'administration ne donne pas accès au contenu de vos messages. Elles sont transmises aux prestataires du paragraphe 4 et, si la loi l'exige, aux autorités compétentes. Nous ne les vendons pas et nous ne les utilisons pas pour de la publicité.

4. Sous-traitants et transferts hors Union européenne

Pour fournir le service, nous faisons appel aux prestataires suivants, qui agissent pour notre compte.

Leur adresse figure dans les mentions légales.

• Ce que reçoit un fournisseur de modèle : votre message et le contexte utile à la réponse (historique de la discussion, texte des documents et des images joints, résultats de recherche web, précisions et mémoire du dossier, profil et souvenirs). Nous ne lui transmettons ni votre adresse e-mail ni votre mot de passe. Les conditions de chaque fournisseur s'appliquent à ce traitement.
• Service de classification : pour choisir le modèle en mode Auto, un service externe reçoit un extrait de 600 caractères au plus de votre message, dont les adresses e-mail, les numéros et les secrets sont masqués.
• Recherche web : quand l'IA lance une recherche sur le web, la requête qu'elle formule est transmise à des moteurs de recherche, sans votre identité.
• Applications : lorsqu'une application s'appuie sur un service externe (cartes et lieux, par exemple), les éléments nécessaires à la demande lui sont transmis.
• E-mails de service : les e-mails de confirmation et d'information transitent par notre prestataire d'envoi d'e-mails.
• Garanties pour les transferts : lorsqu'un prestataire est établi hors de l'Union européenne, le transfert est encadré par la décision d'adéquation relative au cadre de protection des données UE-États-Unis (Data Privacy Framework) si le prestataire y est certifié, ou à défaut par les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Vous pouvez obtenir la liste à jour des garanties en écrivant à à compléter.

Ne saisissez pas de mot de passe, de numéro de carte bancaire ni de donnée très sensible dans une discussion, un fichier, la mémoire ou les précisions : tout ce que vous écrivez peut être transmis au fournisseur du modèle.

5. Intelligence artificielle et transparence

• Vous échangez avec une intelligence artificielle. Cette mention s'affiche au premier écran et à la première prise de parole vocale. La voix qui vous répond est une voix de synthèse.
• Des réponses qui peuvent se tromper. Les réponses sont générées par IA et peuvent contenir des erreurs ; vérifiez les informations importantes.
• Contenus générés. Les images et les sons produits sont signalés comme générés par IA par des métadonnées lisibles par machine, lorsque la technique le permet. Nous ne retirons pas les marquages posés par les fournisseurs (par exemple SynthID).
• Pas de décision à effet juridique. Le choix automatique du modèle en mode Auto ne produit aucun effet juridique à votre égard et n'établit aucun profil publicitaire. Aucun prix n'est personnalisé à partir d'une décision automatisée.

Ces mentions répondent à l'article 50 du règlement (UE) 2024/1689 sur l'intelligence artificielle.

6. Cookies et stockage local

• Cookie de session. Il vous garde connecté. Il est strictement nécessaire au service, inaccessible aux scripts de la page, et dure 30 jours au plus. Il ne demande donc pas votre consentement.
• Stockage local du navigateur. Il conserve des réglages d'affichage et des brouillons sur votre appareil. Il ne sert à aucune mesure d'audience ni à aucune publicité.
• Page de paiement. Elle est hébergée par Stripe, qui dépose ses propres cookies : voir la politique de Stripe.
• À la date de cette version, aucun traceur publicitaire ni outil de mesure d'audience tiers n'est utilisé.

7. Vos droits

Vous disposez des droits suivants sur vos données : accès, rectification, effacement, limitation, opposition (notamment pour les traitements fondés sur notre intérêt légitime) et portabilité. Vous pouvez aussi définir des directives sur le sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi du 6 janvier 1978).

• En libre-service : dans les réglages du compte, vous téléchargez vos données au format JSON et vous supprimez votre compte. L'export contient votre profil, vos réglages, vos dossiers, vos discussions, votre mémoire, vos idées et vos messages à l'équipe, et la liste de vos fichiers ; pour recevoir les fichiers eux-mêmes, écrivez-nous.
• Par e-mail : écrivez à à compléter. Nous pouvons vous demander de justifier de votre identité. Nous répondons dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois si la demande est complexe.
• Réclamation : si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07) : www.cnil.fr/fr/plaintes.

8. Suppression du compte

Quand vous supprimez votre compte :

• vos discussions, fichiers, images, dossiers, mémoire et réglages sont supprimés ;
• vos données d'identification (adresse e-mail, nom, photo) sont effacées : le compte est pseudonymisé, c'est-à-dire qu'il ne subsiste qu'un identifiant technique qui ne permet plus de vous reconnaître ;
• les données comptables et de facturation (paiements, historique des pièces, consentements, rétractations) sont conservées, sans votre identité, pendant la durée exigée par la loi, soit 10 ans pour les pièces comptables ;
• les sauvegardes qui contiennent encore vos données disparaissent dans un délai de 7 jours.

9. Sécurité

Nous protégeons vos données par des mesures adaptées : mot de passe stocké sous forme d'empreinte irréversible, sessions révocables à tout moment depuis vos réglages, communications chiffrées (HTTPS), cloisonnement strict des comptes (la ressource d'un autre utilisateur est toujours inaccessible), limitation des tentatives de connexion et des requêtes, journalisation des accès sensibles, sauvegardes quotidiennes. Aucun système n'étant infaillible, nous vous informons et nous informons la CNIL dans les cas et délais prévus par la loi en cas de violation de données.

10. Mineurs

Le compte est ouvert à partir de 15 ans ; avant cet âge, l'autorisation d'un parent ou du représentant légal est nécessaire. Les achats sont réservés aux personnes de 18 ans ou plus.

11. Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique, par exemple pour ajouter un prestataire. La version en vigueur est celle de cette page ; nous vous informons des changements importants dans l'application.