Information avant paiement

Version du 10/10/2026, rédigée avec assistance IA, à relire

Information sur l'ouverture des paiements. À la date de cette version, Archanciel est en bêta fermée, sur invitation, et l'achat de pièces comme les abonnements payants ne sont pas encore ouverts. Ce document décrit ce que vous verrez dès l'ouverture des paiements.

Ce document réunit les informations que nous devons vous donner avant que vous ne passiez commande (articles L. 221-5 et suivants du Code de la consommation). Il complète les conditions générales de vente (les « CGV »), auxquelles il renvoie pour le détail.

1. Qui vous vend ce service

• Dénomination : à compléter
• Forme juridique et capital : à compléter
• Adresse du siège (et adresse où adresser une réclamation) : à compléter
• Immatriculation : à compléter
• N° de TVA intracommunautaire : à compléter
• Téléphone : à compléter
• Adresse e-mail : à compléter

2. Ce que vous achetez

Vous achetez des pièces, ou un abonnement mensuel qui en verse chaque mois. Les pièces paient l'usage d'Archanciel : conversation avec des modèles d'IA, voix, images, documents, recherche web et applications.

• Les pièces n'ont aucune valeur monétaire. Elles ne sont ni transférables, ni revendables, ni échangeables contre de l'argent ; elles servent uniquement dans Archanciel.
• Le prix est annoncé avant l'envoi. Une estimation (≈) s'affiche au-delà de 10 pièces ; une confirmation est demandée au-delà de 200 pièces ; vous ne payez jamais plus que le maximum annoncé ; le prix réel et le modèle utilisé s'affichent sous chaque réponse.
• Remboursement automatique. Si une demande échoue ou est refusée, vos pièces vous sont rendues.
• Validité. Les pièces achetées sont valables 24 mois ; les pièces d'abonnement, jusqu'à la fin de la période (avec un report possible d'une période).
• Fonctionnalités, compatibilité, interopérabilité. Le service fonctionne dans un navigateur web récent, sur ordinateur, tablette ou téléphone, avec une connexion à Internet. Il peut aussi être installé comme application web. Aucun logiciel supplémentaire n'est requis et aucune restriction d'installation ne s'applique. Vos données peuvent être exportées au format JSON depuis les réglages du compte.
• Réponses générées par IA. Elles peuvent contenir des erreurs : vérifiez les informations importantes.

Pour le détail des pièces (durées, ordre d'utilisation, paliers, plafonds), voir les articles 5 et 6 des CGV.

3. Prix et paiement

Tous les prix sont en euros, toutes taxes comprises (TTC). Aucun frais n'est ajouté au prix affiché.

• Paiement. Par carte bancaire ou par les autres moyens affichés sur la page de paiement sécurisée de Stripe Payments Europe, Ltd. Nous ne voyons ni ne conservons votre numéro de carte.
• Mise à disposition. Vos pièces sont ajoutées à votre compte dès que le paiement est confirmé, en général en quelques secondes. Un reçu ou une facture vous est envoyé par e-mail.
• Prix identiques pour tous. Aucun prix n'est personnalisé sur la base d'une décision automatisée. Le nombre de pièces consommé par une demande dépend de la demande elle-même (taille, palier choisi), pas de votre profil.

4. Durée et résiliation

• Abonnement. Il est conclu pour une durée indéterminée, sans durée minimale d'engagement, et renouvelé automatiquement chaque mois par prélèvement du prix de l'offre. Vous pouvez le résilier à tout moment, en trois clics, depuis le lien « Résilier votre contrat » des réglages (page « Abonnement ») ou du pied de page. La résiliation prend effet à la fin de la période payée. Nous vous confirmons par e-mail la date de fin et ses effets.
• Packs et pièces supplémentaires. Ce sont des achats ponctuels, sans reconduction.

Voir l'article 8 des CGV.

5. Droit de rétractation

Pour un pack, des pièces supplémentaires, un montant libre ou le premier paiement d'un abonnement, vous avez 14 jours pour vous rétracter. Le bouton « Renoncer au contrat ici » est affiché pendant tout ce délai :

• dans l'application, sur la page « Abonnement » et sur la page « Mes pièces » des réglages ;
• dans le pied de page de l'application ;
• dans l'e-mail de confirmation de votre commande.

Il ouvre un formulaire en ligne (vos nom et prénom, le contrat concerné, l'adresse e-mail où recevoir l'accusé de réception) ; vous cliquez ensuite sur « Confirmer la rétractation », puis vous recevez un accusé de réception. Vous pouvez aussi vous rétracter par e-mail ou par courrier, avec le formulaire type.

Informations concernant l'exercice du droit de rétractation (avis d'information type de l'annexe à l'article R. 221-3 du Code de la consommation)

Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.

Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour de la conclusion du contrat.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier (à compléter, à compléter, à compléter, à compléter) votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n'est pas obligatoire. Vous pouvez également exercer votre droit de rétractation en ligne depuis la page « Abonnement » de votre compte, la page « Mes pièces », le pied de page de l'application (bouton « Renoncer au contrat ici ») ou l'e-mail de confirmation de votre commande. Si vous utilisez cette fonctionnalité en ligne, nous vous enverrons, dans les meilleurs délais, un accusé de réception de la rétractation sur un support durable (par exemple, par courriel), y compris son contenu ainsi que la date et l'heure de sa soumission.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de rétractation

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.

Si vous avez demandé de commencer la prestation de services pendant le délai de rétractation, vous devrez nous payer un montant proportionnel à ce qui vous a été fourni jusqu'au moment où vous nous avez informé de votre rétractation du présent contrat, par rapport à l'ensemble des prestations prévues par le contrat.

6. Exécution immédiate, frais et perte du droit

Vos pièces sont disponibles dès le paiement. Pour cela, avant de payer, vous cochez une case séparée (jamais cochée d'avance) par laquelle vous demandez l'exécution immédiate et reconnaissez que :

• en cas de rétractation, vous nous devez le prix des pièces que vous avez déjà utilisées, et nous ne vous remboursons que les pièces non utilisées, au prorata : prix payé × pièces restantes du lot ÷ pièces du lot, arrondi au centime inférieur ;
• vous perdez votre droit de rétractation lorsque le contrat est entièrement exécuté avant la fin du délai, c'est-à-dire quand toutes les pièces de l'achat ont été utilisées.

Les avantages liés à un paiement (coffre mensuel, parrainage) ne sont versés que 14 jours après le paiement. Voir l'article 9 des CGV.

7. Garanties légales

Le service numérique est couvert par la garantie légale de conformité (articles L. 224-25-12 et suivants du Code de la consommation) et par la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du code civil). Nous ne proposons pas de garantie commerciale distincte. Pour les mettre en œuvre, écrivez à à compléter. L'encadré réglementaire figure à l'article 10 des CGV.

8. Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, écrivez à à compléter. Si le litige persiste, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons :

• Nom : à compléter
• Site internet : à compléter

9. Autres informations

• Données personnelles : voir la politique de confidentialité.
• Langue du contrat : le français.
• Coût de la technique de communication à distance : aucun coût supplémentaire à celui de votre connexion à Internet.
• Codes de conduite, caution ou garantie financière : sans objet.

10. Avant de payer

L'application affiche un récapitulatif de votre commande (caractéristiques essentielles, prix TTC, durée et, pour un abonnement, reconduction mensuelle). Vous confirmez ensuite que vous avez 18 ans ou plus et vous cochez la case de demande d'exécution immédiate, puis vous cliquez sur le bouton « Commander avec obligation de paiement » : la commande vous oblige à payer.